MENTIONS LEGALES

Correspondant aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : mon-vanity.fr Ces infos suivantes :

1. Déclaration légales :

Titulaire : Kevin Cossais
Adresse postale du titulaire : 21 Rue Louis Aragon 91240 – Saint Michel sur Orge

Le Créateur du site web est : Cossais Kevin
Le Chef de la publication est : Cossais Kevin
Comment joindre le Chef de la publication : contact@mon-vanity.fr

Le Réalisateur est : Cossais Kevin
Par quel moyen entrer en contact avec le Développeur : contact@mon-vanity.fr

Hebergeur : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (NAF) 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

2. Introduction :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : mon-vanity.fr est considéré comme utilisateur du site.
Le site internet mon-vanity.fr réuni plusieurs services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site mon-vanity.fr. Le site mon-vanity.fr est actualisé de façon régulière par Cossais Kevin.
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3. Accessibilité Numérique :

Le site mon-vanity.fr est principalement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de mise à jour ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, mon-vanity.fr se dévouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une redevance de moyen, mon-vanity.fr ne pourrait être tenu comme responsable de tout dommage, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

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Le site suivant mon-vanity.fr comporte un certain nombre de liens cliquable vers plusieurs sites (partenaires, informations .) mis en place suite à la validation de Cossais Kevin. Néanmoins, Cossais Kevin n’a pas la possibilité de vérifier l’intégralité du contenu des différents sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de de cette façon quand aux risques de contenus interdits.
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6. Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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